Conseil Municipal du 30 septembre 2014



DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/150MARCHE DE NOËL - MODALITES ET TARIFS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/173RAPPORT D'OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA VILLE DE CASTRES - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/152MUSEE GOYA - RESTAURATION D'OEUVRE D'ART 2014 - TABLEAU DE VELAZQUEZ - PORTRAIT DE PHILIPPE IV - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/153MUSEE GOYA ACHAT D'UNE OEUVRE D'ANTONI TAPIES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - FRAM - Délibération - (sans annexe)

03 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/156MARCHÉ COUVERT DE L'ALBINQUE - CONTRAT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA S.A.R.L. ' R.H. ' - EXPLOITATION D'UNE ACTIVITÉ RESTAURANT-TRAITEUR AU PREMIER ETAGE - RENOUVELLEMENT - Délibération - (sans annexe)

04 - Enfance et jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/151ACCUEILS DE LOISIRS PETITE ENFANCE ET ENFANCE-TARIFS-MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/154EDUCATION ET PROMOTION DE LA SANTE PAR L'ADOPTION D'UNE MEILLEURE HYGIENE DE VIE LIEE A UNE ALIMENTATION EQUILIBREE ET A LA PRATIQUE D'ACTIVITES PHYSIQUES - PROGRAMME 2014 - CONTRAT ANNUEL AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/172PERMIS DE CONSTUIRE - TAXES D'URBANISME - REMISE DES PENALITES DE RETARD - Délibération - (sans annexe)

08 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/159TRAVAUX D'INSTALLATION DE CONTENEURS ENTERRES POUR LES DECHETS MENAGERS, LA RECUPERATION DU VERRE ET LE TRI SELECTIF - AVENANT N°3 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)

12 - Relations extérieures et tourisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/155DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU CAMPING DE GOURJADE - APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE DELEGATION - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/160CESSION A MONSIEUR ET MADAME STEPHANE PAVON D'UNE EMPRISE SITUEE 61 RUE ERNEST BARTHE - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/161CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS PAR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES DU 2 AU 16 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN DELAISSE A L'O.P.H. - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/162ACQUISITION D'UNE EMPRISE SITUEE RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU A L'IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES SA VALLEE DU THORE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/163DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE HAMEAU DE GALIBRAN A MADAME ET MONSIEUR JEAN DAUZATS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/164DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE HAMEAU DE LA BERNADIE A MADAME ET MONSIEUR CHRISTOPHE GASNIER - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/165CESSIONS DE PARCELLES SITUEES LIEU-DIT SERCLOISE A MADAME JOSETTE KACH ET MADAME ET MONSIEUR PHILIPPE BOUSQUET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/166CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE SITUEE RUE DE LARDAILLE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/167CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC E.R.D.F. RELATIVES A L'IMPLANTATION D'UN TRANSFORMATEUR ET DE LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES LIEUX-DITS L'ESPINASSE ET GOURJADE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/168CONVENTION DE SERVITUDE AVEC INTERMEDIASUD ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE CANALISATION SOUTERRAINE LIEU-DIT LE CAUSSE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/169ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE RUE SOEUR AUDENET AUX ETABLISSEMENTS COUSINIER - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/170REGULARISATION D'EMPRISES DU TROTTOIR SITUE AVENUE EMILIE DE VILLENEUVE-ROND POINT DE LAMEILHE - ACQUISITIONS DE PARCELLES A DIVERS PROPRIETAIRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/171DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE LIEU-DIT LA FENOUILLE ROUTE DE BRASSAC A MADAME DOMINIQUE DE FONCLARE - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/157ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION DE COMBUSTION DE BIOGAZ PRESENTEE PAR LA CASTRAISE DE L'EAU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/158TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ZONES D'ACTIVITES - PROGRAMME 2014 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/145EXERCICE 2014 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES MUSEES - Délibération - Annexe
DEL2014/146ACTUALISATION DU COEFFICIENT APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE DE L'ELECTRICITE POUR 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/147ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/148ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES - RENOVATION URBAINE QUARTIER DE LAMEILHE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/149PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)